Monsieurlist.com (ci-après dénommé « Le site ») est édité par Mr List Benjamin, dont le Siège Social est à Annemasse (74100) – 12 rue Joseph Cursat, identifiée au RM d’Annecy sous le n° siren 845 017 151 RM 74, et au RCS de Thonon-les-Bains, sous le n° siren 845 017 151 (ci-après dénommée « l’entreprise Monsieur List »).
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Le site est hébergé par Infomaniak SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse. +41 22 820 35 44.
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. L’entreprise Monsieur List se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.monsieurlist.com au moment de la commande.
I Le Client
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l’entreprise Monsieur List ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. L’entreprise Monsieur List se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
II Les Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. L’entreprise Monsieur List apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du Client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le Site, ce que le client reconnaît et accepte.
En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra soit, exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité l’entreprise Monsieur List, qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.
III La Commande
La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par l’entreprise Monsieur List concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
L’entreprise Monsieur List refusera toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes.
Dans cette hypothèse, l’entreprise Monsieur List informera par courrier électronique le Client. A défaut pour le client de procéder auprès de l’entreprise Monsieur List à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, l’entreprise Monsieur List se réserve le droit de ne pas traiter la commande.
IV Prix et Modalités de paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros, affranchis de TVA hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (frais de port compris) est indiqué dans le panier.L’entreprise Monsieur List se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les
produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les produits sont payables comptant le jour de la commande effective.
Le règlement des achats s’effectue par :
– Carte bancaire
Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à l’entreprise Monsieur List vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés.
V – Livraison
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix.
La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.
Afin que ces délais soient respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n°de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
Les délais indiqués sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison.
L’entreprise Monsieur List ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquant…), le Client s’engage à notifier au transporteur et à l’entreprise Monsieur List, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
VI –Droit de rétractation
Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de trente (30) jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande. Le retour sera fait à ses frais ou aux frais de l’entreprise Monsieur List selon les offres en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le retour se fera à l’adresse suivante :
Monsieur List
12 rue Joseph Cursat
74100 Annemasse.
L’entreprise Monsieur List remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées à l’article VII suivant.
VII – Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article II et VI seront effectués par l’entreprise Monsieur List dans un délai maximum de 30 jours après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.
VIII- Droit applicable
Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les Tribunaux français seront seuls compétents.
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au Service Clients pour trouver une solution amiable.
IX – Informatique et Libertés
Les informations collectées par l’entreprise Monsieur List lors d’une commande du client sont nécessaires à la gestion de la transaction et à cet effet pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de l’entreprise Monsieur List intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données à caractère personnel pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant.